Gestion Instances
Délibératives

DIGITECH propose sa gamme ADEL pour la gestion électronique des assemblées, des conseils, commissions et comités des secteurs public et privé.

ADEL est aujourd’hui le nouveau nom du logiciel métier A.I.R.S. Délib, n°1 auprès des collectivités locales et territoriales en France.

ADEL couvre l’ensemble du périmètre de création et d’instruction des actes administratifs, incluant la préparation des conseils, commissions ou bureaux et la planification du calendrier des séances.

Elle permet de créer simplement et grâce à une bibliothèque de modèles personnalisés, les rapports, actes réglementaires (délibérations, décisions…), ordres du jour, convocations, P.V, recueils.

Dans un environnement collaboratif, ADEL assure un suivi précis de l’avancement des projets à chaque étape : visa dans les directions, contrôles juridiques et assemblées, formalités exécutoires (signature, télétransmission, publication ou notification, archivage).

De plus, l’application permet de gérer la convocation électronique horodatée et la gestion des votes.

Solution innovante, ADEL intègre des fonctionnalités de gouvernance de la donnée telles que l’analyse des séances pour la prévention des conflits d’intérêts, des tableaux de bord interactifs personnalisés et une recherche intelligente présentant les résultats par pertinence.

Les élus et membres des conseils peuvent recevoir leur convocation électronique horodatée par e-mail et, grâce à l’application mobile Nomad, accéder aux documents de séances (projets d’actes, rapports ou note de synthèse, annexes…) sur tablette ou PC. Ils peuvent également procéder au vote électronique en séance avec le module Nomad Vote.

En complément, le module de Digitech, ARCADE Portail, assure la publication électronique réglementaire des actes administratifs concernés par les exigences de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021.

La gestion des conventions suppose la mise en place d’un processus clair et formalisé, permettant de garantir un niveau élevé de gouvernance et de transparence.

ADEL Conventions répond aux enjeux des collectivités locales, établissements publics ou para-publics et associations afin de réduire les risques liés aux différents accords et améliorer la conformité contractuelle. Pour ce faire, elle couvre l’ensemble du processus de gestion des conventions et contrats : instruction des actes, modélisation des documents, chaîne d’approbation, reporting… assurant ainsi un suivi des obligations réglementaires.

ADEL Arrêtés offre la possibilité de centraliser la gestion des arrêtés, garantissant ainsi leur homogénéité et une totale traçabilité. L’échange sécurisé des données et un haut niveau de confidentialité assurent une parfaite maîtrise de l’ensemble du traitement de ces actes.
Les arrêtés peuvent être créés automatiquement au sein d’ADEL Arrêtés avec l’ensemble des métadonnées. La rédaction est effectuée directement dans l’application en s’appuyant sur l’utilisation de modèles et de circuits documentaires spécifiques.
De tels processus de génération peuvent aussi être mis en place par connexion à des applications tierces. Les arrêtés produits par celles-ci (RH, voirie, urbanisme…) peuvent alors directement être récupérés, évitant ainsi la ressaisie des informations.

Pour les petites et moyennes collectivités

ADEL Initial, solution de la gamme ADEL, est adaptée au fonctionnement des petites et moyennes collectivités, ainsi que des établissements publics, SDIS, OPH, CHU, GHT…Proposée en mode Saas, elle permet aux organisations de gérer en toute simplicité l’intégralité du processus d’élaboration et de génération des actes administratifs en s’affranchissant des contraintes techniques, la solution étant hébergée sur des serveurs sécurisés gérés par Digitech et localisés en France.